Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pascal DELBECK
/
SEL DE SAINT-EMILION
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SEL DE SAINT-EMILION
Pascal DELBECK

Numéro de dépôt :
3810014
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SEL DE SAINT-EMILION de Pascal DELBECK

Présentation de la marque SEL DE SAINT-EMILION

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par Pascal DELBECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEL DE SAINT-EMILION »

Le déposant est Pascal DELBECK domicilié(e) 1 pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque SEL DE SAINT-EMILION est expirée depuis le 28 février 2021.

Pascal DELBECK a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VINAIGRE , CHATEAU PAS SAINT-GEORGES , POIVRINE , FLEUR DE PAYS , PRET A PORTER EN BOUCHE , Dragon Saint-Georges , SEL DE VIGNERON , ECORATOR , CHATEAU TOUR DU PAS SAINT-GEORGES , CHATEAU DU GRAND MOINE


Pascal DELBECK - 1 pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 17 février 2016 - Renonciation totale;Erratum n°662961 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-17

Sel ; condiments.